Cette page rassemble le cadastre napoléonien de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute Savoie), c'est-à-dire l'ensemble des archives cadastrales anciennes de la commune numérisées par les Archives départementales. Le plan cadastral ancien de Arthaz-Pont-Notre-Dame compte 18 feuilles : un tableau d'assemblage donnant la vue d'ensemble du territoire communal, puis le détail de chaque section cadastrale (sections B, TA).
Les 18 feuilles du cadastre ancien de Arthaz-Pont-Notre-Dame
TA Tableau d'assemblage - 1900
? Plan parcellaire - 1900
? 3 P 3 2492 - Feuille n° 2, parcelles n° 277 à 20 - 20 février 1900
? 3 P 3 2493 - Feuille n° 3, parcelles n° 21 à 69 - 20 février 1900
? 3 P 3 2494 - Feuille n° 4, parcelles n° 660 à 761 - 20 février 1900
? 3 P 3 2495 - Feuille n° , parcelles n° 762 à 864 - 20 février 1900
? 3 P 3 2496 - Feuille n° 6, parcelles n° 86 à 913 - 20 février 1900
? 3 P 3 2497 - Feuille n° 7, parcelles n° 914 à 1028 - 20 février 1900
? 3 P 3 2498 - Feuille n° 8, parcelles n° 1029 à 1041 - 20 février 1900
B Section B : Truaz - 1900
? 3 P 3 2500 - Feuille n° 2, parcelles n° 146 à 283 - 20 février 1900
? 3 P 3 2501 - Feuille n° 3, parcelles n° 284 à 418 - 20 février 1900
? 3 P 3 2502 - Feuille n° 4, parcelles n° 419 à 4 - 20 février 1900
? 3 P 3 2503 - Feuille n° , parcelles n° à 802 - 20 février 1900
? 3 P 3 2504 - Feuille n° 6, parcelles n° 803 à 1017 - 20 février 1900
? 3 P 3 2505 - Feuille n° 7, parcelles n° 1018 à 1294 - 20 février 1900
? 3 P 3 2506 - Feuille n° 8, parcelles n° 129 à 140 - 20 février 1900
?
Qu'est-ce que le cadastre napoléonien de Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Le cadastre napoléonien — aussi appelé cadastre ancien ou ancien cadastre — est le premier plan parcellaire détaillé et uniforme du territoire français, institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Les plans de Arthaz-Pont-Notre-Dame ont été dressés au XIXᵉ siècle et constituent aujourd'hui une source incontournable pour l'histoire foncière, la généalogie et la recherche sur l'évolution du bâti et des paysages de la commune.
Que contiennent ces archives cadastrales ?
Les archives cadastrales de Arthaz-Pont-Notre-Dame présentées ici comprennent 18 documents numérisés :
- Le tableau d'assemblage : une carte d'ensemble situant toutes les sections de la commune.
- Les feuilles de section (sections B, TA) : le détail parcellaire, avec les numéros de parcelles, les chemins, les cours d'eau et les lieux-dits.
Chaque plan cadastral ancien de Arthaz-Pont-Notre-Dame est consultable gratuitement, en plein écran et en haute résolution. Vous pouvez zoomer sur chaque feuille pour lire les numéros de parcelles, puis télécharger l'image d'origine.
Comment consulter le cadastre ancien de Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Cliquez sur une vignette ci-dessus pour ouvrir le plan en grand : naviguez d'une feuille à l'autre, zoomez pour explorer le détail, et téléchargez la version haute définition. Pour retrouver une parcelle actuelle de Arthaz-Pont-Notre-Dame, consultez aussi le plan cadastral actuel de Arthaz-Pont-Notre-Dame. Voir également les autres communes disponibles dans le cadastre napoléonien de la Haute Savoie.
Originaux et notices détaillées consultables sur archives.lamayenne.fr.