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Cette carte présente le zonage du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de
Vaux-lès-Saint-Claude.
Elle vous permet d'identifier les terrains constructibles : ce sont les parcelles situées
en zone urbaine (U) ou en zone à urbaniser (AU). Les zones agricoles (A)
et naturelles (N) sont, elles, en principe inconstructibles. Cliquez sur une zone de la carte pour afficher
son libellé exact.
Comment lire ce zonage ?
La constructibilité d'une parcelle est déterminée par le règlement écrit du PLU, qui fixe pour chaque zone
les règles d'implantation, de hauteur et d'emprise au sol (code de l'urbanisme, articles R.151-18 et suivants).
Avant tout projet, nous vous recommandons de demander un certificat d'urbanisme en mairie,
seul document opposable attestant des règles applicables à un terrain donné.
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Voir le plan cadastral et les parcelles
Consulter le règlement du PLU
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