Permis de construire
N° PC 07333015N1021
Ville de Yenne · 73170
Bénéficiaire
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
Adresse du terrain
CHEM DES FOSSES YENNE 73170
Date d'autorisation
31/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1369 · C 1367 · C 1366
Superficie du terrain
3839 m²
Logements créés
43
Surface habitable créée
2960 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation31/03/2016
Ouverture du chantier01/11/2016

👤Demandeur

DénominationAMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIRET52900363400019
SIREN529003634
Code postal69006
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneYenne (73330)
Code postal73170
AdresseCHEM DES FOSSES YENNE 73170
ParcellesC 1369 · C 1367 · C 1366
Superficie terrain3839 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)43
dont collectifs43
Logements 1 pièce2
Logements 2 pièces9
Logements 3 pièces22
Logements 4 pièces10
Surface habitable avant385 m²
Surface habitable créée2960 m²
Surface habitable démolie385 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.