Permis de construire n° PC 07057919E0005 à Vyans-le-Val

Permis de construire

N° PC 07057919E0005

Ville de Vyans-le-Val · 70400

Bénéficiaire

BOS PROMOTION

Adresse du terrain

DES CERISIERS LES HOICHOTTES - LOT N_1 VYANS LE VAL 70400

Date d'autorisation

20/03/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 53 · AA 52 · AA 50

Superficie du terrain

717 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt02/02/2020

Date d'autorisation20/03/2019

Ouverture du chantier09/09/2019

Achèvement des travaux02/02/2020

👤Demandeur

DénominationBOS PROMOTION

SIRET84207424700011

SIREN842074247

Code postal25420

LocalitéBART

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVyans-le-Val (70579)

Code postal70400

AdresseDES CERISIERS LES HOICHOTTES - LOT N_1 VYANS LE VAL 70400

ParcellesAA 53 · AA 52 · AA 50

Superficie terrain717 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.