Permis de construire n° PC 02563323N0001 à Vuillafans

Permis de construire

N° PC 02563323N0001

Ville de Vuillafans · 25840

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE JEAN PIERRE BANGUE VUILLAFANS 25840

Date d'autorisation

17/08/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 27 · AB 444 · AB 446

Superficie du terrain

1272 m²

Logements créés

Surface habitable créée

183 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation17/08/2023

👤Demandeur

Code postal39110

LocalitéLA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVuillafans (25633)

Code postal25840

Adresse11 RUE JEAN PIERRE BANGUE VUILLAFANS 25840

ParcellesAB 27 · AB 444 · AB 446

Superficie terrain1272 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements démolis2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant567 m²

Surface habitable créée183 m²

Surface habitable démolie567 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.