Déclaration préalable de travaux
N° DP 02563320N0034
Ville de Vuillafans · 25840
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 ROUTE D ECHEVANNES VUILLAFANS 25840
Date d'autorisation
21/01/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1407 · A 941 · A 942
Superficie du terrain
2336 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation21/01/2021

👤Demandeur

Code postal25840
LocalitéVUILLAFANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVuillafans (25633)
Code postal25840
Adresse1 ROUTE D ECHEVANNES VUILLAFANS 25840
ParcellesA 1407 · A 941 · A 942
Superficie terrain2336 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.