Déclaration préalable de travaux n° DP 02563320N0034 à Vuillafans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02563320N0034

Ville de Vuillafans · 25840

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 ROUTE D ECHEVANNES VUILLAFANS 25840

Date d'autorisation

21/01/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1407 · A 941 · A 942

Superficie du terrain

2336 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation21/01/2021

👤Demandeur

Code postal25840

LocalitéVUILLAFANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVuillafans (25633)

Code postal25840

Adresse1 ROUTE D ECHEVANNES VUILLAFANS 25840

ParcellesA 1407 · A 941 · A 942

Superficie terrain2336 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.