Permis de construire
N° PC 02563323N0002
Ville de Vuillafans · 25840
Bénéficiaire
SCI DU SOURIRE
Adresse du terrain
12 RUE JEAN PIERRE BANGUE VUILLAFANS 25840
Date d'autorisation
29/09/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 530 · AB 81
Superficie du terrain
1289 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation29/09/2023
Ouverture du chantier29/01/2024
Achèvement des travaux05/11/2024

👤Demandeur

DénominationSCI DU SOURIRE
SIRET92152003700018
SIREN921520037
Code postal25290
LocalitéORNANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVuillafans (25633)
Code postal25840
Adresse12 RUE JEAN PIERRE BANGUE VUILLAFANS 25840
ParcellesAB 530 · AB 81
Superficie terrain1289 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.