Déclaration préalable de travaux
N° DP 0692682300052
Ville de Vourles · 69390
Bénéficiaire
AISM IMMOBILIER ET PARTICIPATIONS
Adresse du terrain
LA ROCHE VOURLES 69390
Date d'autorisation
12/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 79
Superficie du terrain
6420 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/06/2023

👤Demandeur

DénominationAISM IMMOBILIER ET PARTICIPATIONS
SIRET53937194800024
SIREN539371948
Code postal75015
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneVourles (69268)
Code postal69390
AdresseLA ROCHE VOURLES 69390
ParcellesAC 79
Superficie terrain6420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant755 m²
Surface habitable issue de transfo755 m²
Surface habitable transformée755 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.