Permis de construire
N° PC 02171423B0005
Ville de Vosne-Romanée · 21700
Bénéficiaire
AS SIRUGUE NOELLAT
Adresse du terrain
5 IMPASSE SAINT MARTIN VOSNE-ROMANEE 21700
Date d'autorisation
22/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 320 · AH 322 · AH 364
Superficie du terrain
19653 m²
Surface locaux créée
1960 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation22/12/2023

👤Demandeur

DénominationAS SIRUGUE NOELLAT
SIRET83090835600017
SIREN830908356
Code postal21700
LocalitéNUITS ST GEORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVosne-Romanée (21714)
Code postal21700
Adresse5 IMPASSE SAINT MARTIN VOSNE-ROMANEE 21700
ParcellesAH 320 · AH 322 · AH 364
Superficie terrain19653 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant543 m²
Surface locaux créée1960 m²
Surface agricole avant543 m²
Surface agricole créée1960 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.