Permis de construire
N° PC 02171414B0005
Ville de Vosne-Romanée · 21700
Bénéficiaire
DOMAINE BRUNO CLAVELIER
Adresse du terrain
6 RTE NATIONALE 974 VOSNE-ROMANEE 21700
Date d'autorisation
17/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 223 · AI 222 · AI 220
Superficie du terrain
3229 m²
Surface locaux créée
273 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation17/12/2014
Ouverture du chantier30/03/2015
Achèvement des travaux19/11/2015

👤Demandeur

DénominationDOMAINE BRUNO CLAVELIER
SIRET42474335900012
SIREN424743359
Code postal21700
LocalitéVOSNE-ROMANEE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVosne-Romanée (21714)
Code postal21700
Adresse6 RTE NATIONALE 974 VOSNE-ROMANEE 21700
ParcellesAI 223 · AI 222 · AI 220
Superficie terrain3229 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant896 m²
Surface locaux créée273 m²
Surface agricole avant896 m²
Surface agricole créée273 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.