Permis de construire n° PC 02171414B0005 à Vosne-Romanée

Permis de construire

N° PC 02171414B0005

Ville de Vosne-Romanée · 21700

Bénéficiaire

DOMAINE BRUNO CLAVELIER

Adresse du terrain

6 RTE NATIONALE 974 VOSNE-ROMANEE 21700

Date d'autorisation

17/12/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 223 · AI 222 · AI 220

Superficie du terrain

3229 m²

Surface locaux créée

273 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation17/12/2014

Ouverture du chantier30/03/2015

Achèvement des travaux19/11/2015

👤Demandeur

DénominationDOMAINE BRUNO CLAVELIER

SIRET42474335900012

SIREN424743359

Code postal21700

LocalitéVOSNE-ROMANEE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneVosne-Romanée (21714)

Code postal21700

Adresse6 RTE NATIONALE 974 VOSNE-ROMANEE 21700

ParcellesAI 223 · AI 222 · AI 220

Superficie terrain3229 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant896 m²

Surface locaux créée273 m²

Surface agricole avant896 m²

Surface agricole créée273 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.