Permis de construire n° PC 03957620P0008 à Vincelles

Permis de construire

N° PC 03957620P0008

Ville de Vincelles · 39190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX TEPPES VAL-SONNETTE 39190

Date d'autorisation

04/01/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 9

Superficie du terrain

1885 m²

Logements créés

Surface habitable créée

143 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation04/01/2021

Ouverture du chantier06/09/2021

👤Demandeur

Code postal71580

LocalitéBEAUREPAIRE EN BRESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneVincelles (39576)

Code postal39190

AdresseAUX TEPPES VAL-SONNETTE 39190

ParcellesZH 9

Superficie terrain1885 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée143 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.