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Permis de construire
N° PC 04633523X0001
Ville de Villesèque · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
TREBAIX-OUEST VILLESEQUE 46090
Date d'autorisation
16/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 387 · 0A 386 · 0A 765
Superficie du terrain
3772 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
78 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/06/2023
Ouverture du chantier27/09/2023
Achèvement des travaux17/06/2024

👤Demandeur

Code postal46090
LocalitéVILLESEQUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneVillesèque (46335)
Code postal46090
AdresseTREBAIX-OUEST VILLESEQUE 46090
Parcelles0A 387 · 0A 386 · 0A 765
Superficie terrain3772 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée78 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.