Permis de construire
N° PC 04633517X0002
Ville de Villesèque · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CH DES PELERINS LA PEL VILLESEQUE 46090
Date d'autorisation
07/08/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 597
Superficie du terrain
5057 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation07/08/2017
Ouverture du chantier20/09/2017

👤Demandeur

Code postal46090
LocalitéLABASTIDE-MARNHAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneVillesèque (46335)
Code postal46090
AdresseCH DES PELERINS LA PEL VILLESEQUE 46090
ParcellesD 597
Superficie terrain5057 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée99 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.