Permis de construire n° PC 0395652500003 à Villeneuve-d'Aval

Permis de construire

N° PC 0395652500003

Ville de Villeneuve-d'Aval · 39600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE DES QUATRE VENTS VILLENEUVE D'AVAL 39600

Date d'autorisation

27/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 156

Superficie du terrain

1501 m²

Logements créés

Surface habitable créée

173 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation27/01/2026

👤Demandeur

Code postal39380

LocalitéCHAMBLAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneVilleneuve-d'Aval (39565)

Code postal39600

Adresse7 RUE DES QUATRE VENTS VILLENEUVE D'AVAL 39600

ParcellesZB 156

Superficie terrain1501 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant173 m²

Surface habitable créée173 m²

Surface habitable transformée173 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.