Permis de construire
N° PC 02562115P0005
Ville de Villeneuve-d'Amont · 25270
Bénéficiaire
GAEC DES NARBAUD
Adresse du terrain
NARBAUD VILLENEUVE-D AMONT 25270
Date d'autorisation
19/04/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZG 40 · ZG 41
Superficie du terrain
Surface locaux créée
1300 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation19/04/2016
Ouverture du chantier07/07/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DES NARBAUD
SIRET47754969500013
SIREN477549695
Code postal25270
LocalitéVILLENEUVE-D AMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVilleneuve-d'Amont (25621)
Code postal25270
AdresseNARBAUD VILLENEUVE-D AMONT 25270
ParcellesZG 40 · ZG 41
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1300 m²
Surface agricole créée1300 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.