Permis de construire
N° PC 00144615V0016
Ville de Villeneuve · 01480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 HAMEAU DU BOCAGE VILLENEUVE 01480
Date d'autorisation
27/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 1104
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/10/2015

👤Demandeur

Code postal01600
LocalitéMASSIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVilleneuve (01446)
Code postal01480
Adresse9 HAMEAU DU BOCAGE VILLENEUVE 01480
Parcelles0D 1104
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée87 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.