1. Accueil
  2. Cadastre La Ville-du-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0916651310023
Permis de construire
N° PC 0916651310023
Ville de La Ville-du-Bois · 91620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10BIS CHEM DE LA PENTE DOUCE LA VILLE DU BOIS 91620
Date d'autorisation
07/09/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 17 · AC 18 · AC 19
Superficie du terrain
1221 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
365 m²
← Toutes les autorisations à La Ville-du-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation07/09/2013

👤Demandeur

Code postal91390
LocalitéMORSANG SUR ORGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneLa Ville-du-Bois (91665)
Code postal91620
Adresse10BIS CHEM DE LA PENTE DOUCE LA VILLE DU BOIS 91620
ParcellesAC 17 · AC 18 · AC 19
Superficie terrain1221 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée365 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.