Permis de construire
N° PC 09010518A0002
Ville de Villars-le-Sec · 90100
Bénéficiaire
GAEC DU TILLEUL
Adresse du terrain
DERRIERE CHEZ JOSEPH VILLARS-LE-SEC 90100
Date d'autorisation
15/01/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 74 · ZB 17 · ZB 14
Superficie du terrain
90620 m²
Surface locaux créée
139 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation15/01/2019
Ouverture du chantier25/03/2019

👤Demandeur

DénominationGAEC DU TILLEUL
SIRET33207736100019
SIREN332077361
Code postal90100
LocalitéVILLARS-LE-SEC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVillars-le-Sec (90105)
Code postal90100
AdresseDERRIERE CHEZ JOSEPH VILLARS-LE-SEC 90100
ParcellesZB 74 · ZB 17 · ZB 14
Superficie terrain90620 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3419 m²
Surface locaux créée139 m²
Surface agricole avant3419 m²
Surface agricole créée139 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.