Déclaration préalable de travaux n° DP 04633423B0040 à Le Vigan

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04633423B0040

Ville de Le Vigan · 46300

Bénéficiaire

DES CHANOINES

Adresse du terrain

18 - ROUTE DE GOURDON LE VIGAN 46300

Date d'autorisation

30/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 75

Superficie du terrain

60 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation30/10/2023

👤Demandeur

DénominationDES CHANOINES

SIRET97811903000010

SIREN978119030

Code postal46300

LocalitéLE VIGAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneLe Vigan (46334)

Code postal46300

Adresse18 - ROUTE DE GOURDON LE VIGAN 46300

ParcellesD 75

Superficie terrain60 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant26 m²

Surface commerce avant26 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.