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Permis de construire
N° PC 02561225C0005
Ville de Vieilley · 25870
Bénéficiaire
DEVIOUS
Adresse du terrain
RUE DU GENERAL DE GAULLE VIEILLEY 25870
Date d'autorisation
07/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 288
Superficie du terrain
384 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation07/04/2025

👤Demandeur

DénominationDEVIOUS
SIRET82975212000016
SIREN829752120
Code postal25870
LocalitéVIEILLEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieilley (25612)
Code postal25870
AdresseRUE DU GENERAL DE GAULLE VIEILLEY 25870
ParcellesAC 288
Superficie terrain384 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée125 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.