Permis de construire n° PC 02561223C0002 à Vieilley

Permis de construire

N° PC 02561223C0002

Ville de Vieilley · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE CROMARY LE CLOS DES ANSSANGES VIELLEY 25870

Date d'autorisation

05/05/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 78

Superficie du terrain

875 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt08/07/2023

Date d'autorisation05/05/2023

Ouverture du chantier08/07/2023

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVieilley (25612)

Code postal25870

AdresseROUTE DE CROMARY LE CLOS DES ANSSANGES VIELLEY 25870

ParcellesZE 78

Superficie terrain875 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.