Permis de construire n° PC 02561223C0001 à Vieilley

Permis de construire

N° PC 02561223C0001

Ville de Vieilley · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 18 "" LE CLOS DES ANSS LE CLOS DES ANSSANGES VIELLEY 25870

Date d'autorisation

24/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 60

Superficie du terrain

682 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt24/06/2023

Date d'autorisation24/04/2023

Ouverture du chantier24/06/2023

Achèvement des travaux04/06/2024

👤Demandeur

Code postal25640

LocalitéMARCHAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVieilley (25612)

Code postal25870

AdresseLOT 18 "" LE CLOS DES ANSS LE CLOS DES ANSSANGES VIELLEY 25870

ParcellesZE 60

Superficie terrain682 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.