1. Accueil
  2. Cadastre Vieilley
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02561222C0001
Permis de construire
N° PC 02561222C0001
Ville de Vieilley · 25870
Bénéficiaire
DEVIOUS
Adresse du terrain
9 RUE DU GENERAL CHARLES DE VIEILLEY 25870
Date d'autorisation
17/06/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 29 · AC 30
Superficie du terrain
1039 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
139 m²
← Toutes les autorisations à Vieilley Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation17/06/2022
Ouverture du chantier12/09/2022

👤Demandeur

DénominationDEVIOUS
SIRET82975212000016
SIREN829752120
Code postal25870
LocalitéVIEILLEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVieilley (25612)
Code postal25870
Adresse9 RUE DU GENERAL CHARLES DE VIEILLEY 25870
ParcellesAC 29 · AC 30
Superficie terrain1039 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée139 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.