Permis de construire n° PC 02561221C0006 à Vieilley

Permis de construire

N° PC 02561221C0006

Ville de Vieilley · 25870

Bénéficiaire

DEVIOUS

Adresse du terrain

9 RUE DU GENERAL DE GAULLE VIELLEY 25870

Date d'autorisation

30/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 29 · AC 30

Superficie du terrain

1039 m²

Logements créés

Surface habitable créée

275 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation30/05/2022

👤Demandeur

DénominationDEVIOUS

SIRET82975212000016

SIREN829752120

Code postal25870

LocalitéVIEILLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVieilley (25612)

Code postal25870

Adresse9 RUE DU GENERAL DE GAULLE VIELLEY 25870

ParcellesAC 29 · AC 30

Superficie terrain1039 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant250 m²

Surface habitable créée275 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.