Permis d'aménager n° PA 02561221C0001 à Vieilley

Permis d'aménager

N° PA 02561221C0001

Ville de Vieilley · 25870

Bénéficiaire

RESIDENCIEL

Adresse du terrain

LES ANSSANGES VIELLEY

Date d'autorisation

27/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 43 · ZE 45 · ZE 46

Superficie du terrain

62390 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/09/2021

Ouverture du chantier27/02/2022

Achèvement des travaux17/02/2023

👤Demandeur

DénominationRESIDENCIEL

SIRET52963989000019

SIREN529639890

Code postal70700

LocalitéGEZIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVieilley (25612)

Code postal25870

AdresseLES ANSSANGES VIELLEY

ParcellesZE 43 · ZE 45 · ZE 46

Superficie terrain62390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.