Déclaration préalable de travaux n° DP 01229722G0004 à Le Vibal

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01229722G0004

Ville de Le Vibal · 12290

Bénéficiaire

DU BOUSQUET DU VIBAL

Adresse du terrain

LE BOUSQUET LE VIBAL 12290

Date d'autorisation

08/03/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 586

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation08/03/2022

👤Demandeur

DénominationDU BOUSQUET DU VIBAL

SIRET33978241900016

SIREN339782419

Code postal12290

LocalitéLE VIBAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneLe Vibal (12297)

Code postal12290

AdresseLE BOUSQUET LE VIBAL 12290

ParcellesB 586

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface agricole créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.