Permis de construire n° PC 09010425A0003 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010425A0003

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

COMMUNE DE VEZELOIS

Adresse du terrain

142 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

09/10/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 404 · E 404 · E 405

Superficie du terrain

2996 m²

Surface locaux créée

44 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation09/10/2025

Ouverture du chantier08/01/2026

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE VEZELOIS

SIRET21900104700014

SIREN219001047

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse142 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400

ParcellesE 404 · E 404 · E 405

Superficie terrain2996 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant123 m²

Surface locaux créée44 m²

Surface commerce avant123 m²

Surface commerce créée44 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.