Permis de construire n° PC 09010424A0009 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010424A0009

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMPASSE DES VERGERS VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

10/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 40

Superficie du terrain

300 m²

Surface locaux créée

112 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation10/09/2024

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseIMPASSE DES VERGERS VEZELOIS 90400

ParcellesAA 40

Superficie terrain300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée112 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.