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Permis de construire
N° PC 09010424A0005
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA BROSSE VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
16/07/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 19
Superficie du terrain
9139 m²
Surface locaux créée
132 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation16/07/2024
Ouverture du chantier19/07/2024

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéVEZELOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseLA BROSSE VEZELOIS 90400
ParcellesA 19
Superficie terrain9139 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant190 m²
Surface locaux créée132 m²
Surface agricole avant190 m²
Surface agricole créée132 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.