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Permis de construire
N° PC 09010423A0008
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
MALOVEZ
Adresse du terrain
403 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
19/09/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 233
Superficie du terrain
2625 m²
Surface locaux créée
35 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation19/09/2023
Ouverture du chantier19/09/2023
Achèvement des travaux14/07/2024

👤Demandeur

DénominationMALOVEZ
SIRET91246819600015
SIREN912468196
Code postal90400
LocalitéVEZELOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
Adresse403 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400
ParcellesE 233
Superficie terrain2625 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée35 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.