Permis de construire n° PC 09010418A0011 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010418A0011

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA BROSSE VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

08/02/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 23

Superficie du terrain

3794 m²

Surface locaux créée

333 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation08/02/2019

👤Demandeur

Code postal068

LocalitéCOLMAR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseLA BROSSE VEZELOIS 90400

ParcellesA 23

Superficie terrain3794 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée333 m²

Surface agricole créée333 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.