Permis de construire n° PC 09010414A0005 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010414A0005

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L ECOLE VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

05/03/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 625 · E 609 · E 100

Superficie du terrain

14006 m²

Surface locaux créée

635 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation05/03/2015

Ouverture du chantier01/06/2015

Achèvement des travaux15/12/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DE L ECOLE VEZELOIS 90400

ParcellesE 625 · E 609 · E 100

Superficie terrain14006 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée635 m²

Surface publique créée635 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.