Permis de construire n° PC 09010414A0004 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010414A0004

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 CHEM DE LA CURE 90400 VE VEZELOIS

Date d'autorisation

16/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 588

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

47 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation16/09/2014

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse8 CHEM DE LA CURE 90400 VE VEZELOIS

ParcellesE 588

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant51 m²

Surface locaux créée47 m²

Surface commerce avant51 m²

Surface commerce créée47 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.