1. Accueil
  2. Cadastre Vézelois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09010423A0004
Permis de construire
N° PC 09010423A0004
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
RUE DE DANJOUTIN/ RUE DES ""OUCHES AU SABLE"" VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
06/10/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 973
Superficie du terrain
2035 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
726 m²
← Toutes les autorisations à Vézelois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/10/2023
Ouverture du chantier09/05/2025

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE DANJOUTIN/ RUE DES ""OUCHES AU SABLE"" VEZELOIS 90400
ParcellesA 973
Superficie terrain2035 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée726 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.