Permis de construire n° PC 09010422A0003 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010422A0003

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

839 RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

29/08/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 28 · AA 25 · AA 21

Superficie du terrain

1128 m²

Logements créés

Surface habitable créée

82 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation29/08/2022

👤Demandeur

Code postal68110

LocalitéILLZACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse839 RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

ParcellesAA 28 · AA 25 · AA 21

Superficie terrain1128 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée82 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.