Permis de construire n° PC 09010422A0001 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010422A0001

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHENEVIERES VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

16/05/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 924

Superficie du terrain

3403 m²

Logements créés

Surface habitable créée

179 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation16/05/2022

Ouverture du chantier15/09/2022

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DES CHENEVIERES VEZELOIS 90400

ParcellesA 924

Superficie terrain3403 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée179 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.