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Permis de construire
N° PC 09010421A0011
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE VEZELOIS VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
17/12/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 984 · E 988 · E 985
Superficie du terrain
604 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
204 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation17/12/2021
Ouverture du chantier01/08/2022
Achèvement des travaux01/05/2025

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE VEZELOIS VEZELOIS 90400
ParcellesE 984 · E 988 · E 985
Superficie terrain604 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée204 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.