Permis de construire n° PC 09010419A0012 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010419A0012

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

240 RUE DE MEROUX VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

05/05/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 128

Superficie du terrain

923 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation05/05/2020

Ouverture du chantier11/06/2020

Achèvement des travaux27/12/2021

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéDANJOUTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse240 RUE DE MEROUX VEZELOIS 90400

ParcellesZC 128

Superficie terrain923 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.