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Permis de construire
N° PC 09010419A0008
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
14/11/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 480 · A 481 · A 811
Superficie du terrain
367 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation14/11/2019
Ouverture du chantier14/02/2020

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéMOVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400
ParcellesA 480 · A 481 · A 811
Superficie terrain367 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée93 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.