Permis de construire n° PC 09010419A0004 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010419A0004

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHAMPS VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

25/07/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 250 · E 249 · B 214

Superficie du terrain

4696 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation25/07/2019

Ouverture du chantier21/01/2020

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DES CHAMPS VEZELOIS 90400

ParcellesE 250 · E 249 · B 214

Superficie terrain4696 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.