Permis de construire n° PC 09010418A0009 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010418A0009

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

13/08/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 964

Superficie du terrain

1625 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

← Toutes les autorisations à Vézelois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation13/08/2018

Ouverture du chantier12/10/2018

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéPEROUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

ParcellesE 964

Superficie terrain1625 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.