Permis de construire n° PC 09010418A0004 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010418A0004

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

816 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

24/05/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 894

Superficie du terrain

1440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

33 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation24/05/2018

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse816 RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400

ParcellesE 894

Superficie terrain1440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant227 m²

Surface habitable créée33 m²

Surface habitable issue de transfo227 m²

Surface habitable transformée227 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.