Permis de construire n° PC 09010417A0008 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010417A0008

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

RUE DE L ECOLE VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

26/11/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 75

Superficie du terrain

2020 m²

Logements créés

Surface habitable créée

586 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation26/11/2017

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DE L ECOLE VEZELOIS 90400

ParcellesE 75

Superficie terrain2020 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont collectifs8

Logements 3 pièces4

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée586 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.