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Permis de construire
N° PC 09010416A0008
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
CARRE EST
Adresse du terrain
RUE DE DANJOUTIN LOTISSEMENT ""LES PRES"" VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
16/05/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 187 · E 188
Superficie du terrain
3200 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1085 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation16/05/2017
Ouverture du chantier27/11/2017
Achèvement des travaux18/10/2019

👤Demandeur

DénominationCARRE EST
SIRET49444341900010
SIREN494443419
Code postal68460
LocalitéLUTTERBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE DANJOUTIN LOTISSEMENT ""LES PRES"" VEZELOIS 90400
ParcellesE 187 · E 188
Superficie terrain3200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 4 pièces6
Logements 5 pièces6
Surface habitable créée1085 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.