Permis de construire n° PC 09010416A0006 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010416A0006

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

558 RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

27/10/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 708

Superficie du terrain

1394 m²

Logements créés

Surface habitable créée

526 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation27/10/2016

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

Adresse558 RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

ParcellesE 708

Superficie terrain1394 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 3 pièces3

Logements 5 pièces3

Surface habitable créée526 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.