Permis de construire n° PC 09010416A0004 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010416A0004

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHENEVIERES VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

06/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 937

Superficie du terrain

1004 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/09/2016

Ouverture du chantier05/10/2016

Achèvement des travaux13/10/2017

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DES CHENEVIERES VEZELOIS 90400

ParcellesE 937

Superficie terrain1004 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.