Permis de construire n° PC 09010415A0005 à Vézelois

Permis de construire

N° PC 09010415A0005

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN SUR L'ETANG VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

04/01/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 594

Superficie du terrain

450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

77 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/01/2016

Ouverture du chantier29/03/2016

Achèvement des travaux28/12/2016

👤Demandeur

Code postal25700

LocalitéMATHAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseCHEMIN SUR L'ETANG VEZELOIS 90400

ParcellesB 594

Superficie terrain450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée77 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.