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Permis de construire
N° PC 09010415A0004
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE NOVILLARD SUR LE CHEMIN DE NOVILLARD VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
19/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 372 · B 373
Superficie du terrain
1301 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
226 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation19/11/2015
Ouverture du chantier04/01/2016

👤Demandeur

Code postal90800
LocalitéBAVILLIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE NOVILLARD SUR LE CHEMIN DE NOVILLARD VEZELOIS 90400
ParcellesB 372 · B 373
Superficie terrain1301 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée226 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.