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Permis de construire
N° PC 09010414A0002
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
21/03/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 930
Superficie du terrain
962 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation21/03/2014
Ouverture du chantier01/04/2014
Achèvement des travaux13/02/2015

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéVEZELOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE BREBOTTE VEZELOIS 90400
ParcellesE 930
Superficie terrain962 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.