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Permis d'aménager
N° PA 09010420A0001
Ville de Vézelois · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE CHARMOIS VEZELOIS 90400
Date d'autorisation
18/09/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 226
Superficie du terrain
2203 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/09/2020

👤Demandeur

Code postal86280
LocalitéSAINT-BENOIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneVézelois (90104)
Code postal90400
AdresseRUE DE CHARMOIS VEZELOIS 90400
ParcellesZC 226
Superficie terrain2203 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.